Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feuilleville
Olivier de JOYBERT

Numéro de dépôt :
3246623
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
Feuilleville de Olivier de JOYBERT

Présentation de la marque Feuilleville

Déposée le 19 septembre 2003 par Olivier de JOYBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Feuilleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est Olivier de JOYBERT domicilié(e) Lieu dit La Garenne,14960 MEUVAINES - 14960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de JOYBERT domicilié(e) Lieu dit La Garennes,14960 MEUVAINES - 14960 - France.

La marque Feuilleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feuilleville est expirée depuis le 19 septembre 2013.

Olivier de JOYBERT a également déposé les autres marques suivantes : Anne de Feuilleville


Olivier de JOYBERT - Lieu dit La Garenne,14960 MEUVAINES - 14960 - France


Olivier de JOYBERT - Lieu dit La Garennes,14960 MEUVAINES - 14960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Viande, poisson, volaille et gibier. Extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants). Conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.